Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME D'OR
LA POMME D'OR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1666819
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
05/12/2000
LA POMME D\'OR de LA POMME D\'OR

Présentation de la marque LA POMME D'OR

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA POMME D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LA POMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POMME D'OR domicilié(e) rue de la Gare, 59189 THIENNES - France.

La marque LA POMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME D'OR est expirée depuis le 5 décembre 2000.

LA POMME D'OR a également déposé les autres marques suivantes : PO LA POMME D'OR


LA POMME D'OR (société anonyme) - rue de la Gare, 59189 THIENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Semences de pommes de terre